L’Union Européenne permet une libre circulation des individus dans l’espace Schengen. De ce fait, si vous souhaitez vivre dans un autre pays de l’Union Européenne et utiliser la même voiture, c’est possible. Pour cela, l’article ci-dessous vous expliquera les modalités de l’immatriculation de voiture.
Immatriculation de voiture: Les éléments nécessaires pour une immatriculation européenne
Afin de permettre votre immatriculation de voiture sur le territoire européen, un certain nombre de documents doivent être présentés.
Tout d’abord, vous devez posséder une preuve de propriété de véhicule. Vos factures chez le concessionnaire en sont de bons exemples. Attention, la TVA du concessionnaire doit y être présente.
Deuxièmement, vous devez vous acquitter du quitus fiscal. Ce dernier est une preuve du paiement de la TVA. Par conséquent, on le prend en compte que le véhicule ait été acheté par un professionnel ou un particulier.
Ensuite, le certificat d’immatriculation de voiture est bien évidemment nécessaire. En fonction des pays de l’Union Européenne, le certificat d’immatriculation comporte deux volets. D’ailleurs, il y a reconnaissance du certificat d’immatriculation partout dans l’UE. Par conséquent, vous n’aurez pas besoin d’en faire un autre. Pour terminer, une preuve d’assurance sur le territoire en question est nécessaire.
Immatriculer sa voiture dans un autre pays européen
Si vous partez résidez dans un autre pays de l’Union Européenne, sachez que vous devrez immatriculer votre véhicule. Par conséquent, vous devrez aussi payer les taxes en vigueur.
Si vous comptez faire un séjour de moins de 6 mois , vos formalités administratives sont minimes. En effet, l’immatriculation de voiture n’est pas nécessaire. De plus, aucune taxe d’immatriculation sera à payer. Néanmoins, il est bon de savoir que certains pays imposent des taxes de circulation sur leur territoire. En termes de sécurité, nous vous conseillons de toujours avoir sur vous votre certificat d’immatriculation ainsi que de propriété de la voiture. En effet, cela vous permettra de montrer aux autorités tels que la police pour quel pays vous payez vos taxes.
Si vous décidez de ne pas immatriculer votre véhicule dans le pays de votre séjour, il y aura des limites. Effectivement, tout emprunt et location de votre véhicule entraine prohibition. Toutefois, un emprunt peut s’effectuer aussi avec un citoyen de ce pays si vous êtes dans le véhicule aussi. Bon à savoir, si vous possédez de la famille ou des amis n’étant pas résidents de ce pays alors il y a autorisation.
Pour conclure, l’immatriculation de voiture française est très similaire car c’est un pays membre. Toutefois, comme chaque pays elle possède des variantes. Par conséquent, renseignez-vous sur la règlementation du pays en vigueur. En effet, elle peut différer légèrement ou avoir davantage de spécificités en fonction des véhicules.