Vous avez acheté un véhicule neuf ? Ou un véhicule d’occasion ? Peu importe. Vous devez, de toute façon, posséder la carte grise de votre véhicule. Car, elle sert à vous identifier vous le propriétaire ainsi que le véhicule. Notez qu’une demande de carte grise en ligne peut se faire pas seulement si vous acheté un véhicule neuf ou d’occasion :
- Si vous vendez votre véhicule
- Si vous perdez ou abimez votre carte grise
- Lorsque que vous changez de domicile
Demande de carte grise en ligne pour un véhicule neuf
En revanche, une demande de carte grise pour un véhicule neuf n’est pas exactement la même qu’une demande de carte grise pour un véhicule d’occasion. En effet, les pièces justificatives à fournir divergent. Dans le cas d’un véhicule neuf, il vous faudra :
- La facture d’achat (ou le certificat de cession) du véhicule. Ces deux documents signés sont la preuve de la cession du véhicule entre l’acheteur et le vendeur.
- Le récépissé de déclaration d’achat. Attestant au vendeur de son droit de vendre le véhicule.
- Le quitus fiscal. Ce document concerne essentiellement les véhicules neufs. En effet, c’est la preuve de conformité du véhicule en question auprès des finances publiques. Pour l’obtenir, rendez-vous au bureau du Trésor Public le plus proche de votre domicile.
- Le certificat de conformité. Il prouve (comme son nom l’indique) la conformité du véhicule avec les régulations européennes et nationales. C’est ce qui vous permet de circuler sur le territoire.
Notez que tous les documents évoqués doivent être signés, en plus d’un cachet pour certains afin qu’ils soient valables.
Demande de carte grise pour un véhicule d’occasion
La procédure pour un véhicule d’occasion est bien moins compliquée, faut l’avouer. En effet, seuls deux documents justificatifs concernant le véhicule sont demandés pour une demande de carte grise en ligne :
- L’ancienne carte grise du véhicule fournie par le vendeur. Notez qu’il faut qu’elle soit barrée, datée et signée par les deux parties.
- Le procès-verbal de contrôle technique (moins de 6 mois). Ce document prouve alors à l’acheteur la conformité du véhicule ainsi que son bon fonctionnement.